Marque renouvelée - Marque en vigueur

100% VERRE
VERALLIA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
96636859
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026

Présentation de la marque 100% VERRE

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) VERALLIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERALLIA FRANCE domicilié(e) Tour CARPE DIEM – Esplanade Nord, 31 place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque 100% VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 100% VERRE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

VERALLIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVER , , V Verre Vous , VERRE VOUS , TRADIVER , EVERGLASS , BIOVIVE , INNO'SENS , , ECOVA


VERALLIA FRANCE, société anonyme - Tour CARPE DIEM – Esplanade Nord, 31 place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 722034592


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317659 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623232 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-07

Magazine d'informations relatif aux conditionnements en verre.Bouteilles, pots, carafes, flacons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.